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TVA
Aucune TVA n’est facturée. Le régime des petites entreprises selon le § 19 de la loi allemande sur la TVA (UStG) s’applique.
Responsable du contenu
Responsable selon le § 18, al. 2, MStV : Vincent Oswald, adresse indiquée ci-dessus.
Règlement des litiges
La Commission européenne a fermé la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) le 20 juillet 2025. Aucun lien vers cette plateforme n’est fourni.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
Note
L’application elle-même se trouve sur start.zeitlicht.app. Ce site (zeitlicht.app) est la présence informative et juridique.